En complicité avec son autre compatriote italien du nom de Marco, le prévenu vendait des groupes électrogènes de marques chinoises au triple de son prix normal. Et, son modus operandis consistait à acheter des plaques de la marque américaine Caterpillar, pour l’apposer sur ses marchandises bas de gamme.
Mais, son activité délictuelle n’a pas pu faire long feu, du moins en ce qui concerne le Sénégal. Parce qu’il sera découvert par un certain Mohamed Ali Youssef. Ce dernier, qui a acheté un groupe électrogène auprès de son complice Marco, va découvrir la supercherie, avant de porter plainte.
Sachant que les carottes sont cuites, Marco est retourné en Italie. Et, le prévenu sera appréhendé chez son fournisseur de plaques par les agents enquêteurs. Une perquisition effectuée dans sa chambre d’hôtel, a permis également d’y retrouver un groupe électrogène de marque chinoise.
Devant les enquêteurs comme aujourd’hui à la barre, le prévenu est passé directement à l’aveu. Ainsi, il précise qu’il n’y a jamais eu de contrat de vente entre lui et la partie civile qu’il ne connait même pas.
Même si, c’est lui qui a eu à vendre le groupe électrogène à son complice à 640. 000 francs Cfa. Avant que ce dernier ne le revende à 1.640.000 francs Cfa à la partie civile.
Des déclarations confirmées, depuis l’enquête préliminaire par la partie civile qui n’a même pas comparu à la barre.
Après avoir disqualifié les faits en tentative d’escroquerie, le maître des poursuites a requis deux ans ferme contre le prévenu. Selon lui, il y’a commencement d’exécution interrompu par un élément extérieur.
La défense quant à elle, a plaidé la relaxe pour le chef d’escroquerie. Selon les robes noires, ce délit ne pourrait être établi en l’absence de Marco. Du moment que, disent-ils, leur client n’a jamais traité avec la partie civile.
Pour le chef d’accusation, de vente de produit portant sur une marque frauduleusement apposée, les robes noires ont sollicité une application bienveillante de la loi.
Délibéré au 24 novembre
Mais, son activité délictuelle n’a pas pu faire long feu, du moins en ce qui concerne le Sénégal. Parce qu’il sera découvert par un certain Mohamed Ali Youssef. Ce dernier, qui a acheté un groupe électrogène auprès de son complice Marco, va découvrir la supercherie, avant de porter plainte.
Sachant que les carottes sont cuites, Marco est retourné en Italie. Et, le prévenu sera appréhendé chez son fournisseur de plaques par les agents enquêteurs. Une perquisition effectuée dans sa chambre d’hôtel, a permis également d’y retrouver un groupe électrogène de marque chinoise.
Devant les enquêteurs comme aujourd’hui à la barre, le prévenu est passé directement à l’aveu. Ainsi, il précise qu’il n’y a jamais eu de contrat de vente entre lui et la partie civile qu’il ne connait même pas.
Même si, c’est lui qui a eu à vendre le groupe électrogène à son complice à 640. 000 francs Cfa. Avant que ce dernier ne le revende à 1.640.000 francs Cfa à la partie civile.
Des déclarations confirmées, depuis l’enquête préliminaire par la partie civile qui n’a même pas comparu à la barre.
Après avoir disqualifié les faits en tentative d’escroquerie, le maître des poursuites a requis deux ans ferme contre le prévenu. Selon lui, il y’a commencement d’exécution interrompu par un élément extérieur.
La défense quant à elle, a plaidé la relaxe pour le chef d’escroquerie. Selon les robes noires, ce délit ne pourrait être établi en l’absence de Marco. Du moment que, disent-ils, leur client n’a jamais traité avec la partie civile.
Pour le chef d’accusation, de vente de produit portant sur une marque frauduleusement apposée, les robes noires ont sollicité une application bienveillante de la loi.
Délibéré au 24 novembre